Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1504 - 1857 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0.02 ml (9 pièces)
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Comité des usiniers de l'Asse
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les pièces du fonds traitent d'abergement, d'arbitrage pour aller moudre au moulin; on y trouve aussi un acte de vente d'une place "en pré et buissons", ainsi que d'une maison "avec martinet, battoir, pressoir" et des outils; un procès-verbal de bornage; un arrêté du Tribunal d'appel; un acte d'adjonction.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Fonds remis aux ACV par le Dr Técoz le 18 août 1964 Asse (l') : " Ruisseau formé à Bonmont par la réunion du Louis et du ruisseau de la Joie. Il traverse la commune de Chéserex, fait mouvoir les moulins de Gingins et de Chiblins, les scieries du Ruisseau (Grens), Enguel et de l'Asse, le battoir de Calévoz (Nyon). L'eau est ensuite détournée dans le " bief des usiniers de l'Asse ", autrefois appelés " Rouagistes ". Ils jouissent de cette eau depuis un temps immémorial et ont été constitués en association par décret du Grand Conseil du 14 novembre 1896. L'Asse se jette dans le Léman au N. de la ville de Nyon " (Extrait de : Eugène Mottaz, Dictionnaire historique, géogrpahique et statistique du canton de Vaud, t. 1, 1982 (réimpr. de l'édition de 1914), pp. 96-97. -Freie(r) Deskriptor(en): Bâtiment (huilerie, scierie), forge